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Délibérations

CA du 25 avril 2017

Délibération 2017-01_approbation du PV de la séance du 2 novembre 2016

Délibération 2017-02_modification du règlement intérieur du CUFR

Délibération 2017-03_règlement intérieur de la section disciplinaire du CUFR

Délibération 2017-04_délégation de pouvoirs du CA au directeur du CUFR

Délibération 2017-05_convention-cadre avec le vice-rectorat de Mayotte

Délibération 2017-06_adhésion à l'agence universitaire de la francophonie

Délibération 2017-07_autorisation de conclure le marché d'acquisition des salles modulaires

Délibération 2017-08_création du CHSCT

Délibération 2017-09_actualisation du référentiel horaire des personnels enseignants et enseignants-chercheurs

Délibération 2017-10_adhésion au régime de l'indemnisation chômage

Délibération 2017-11_compte financier de l'exercice 2016

Délibération 2017-12_budget rectificatif n°1 pour 2017

Délibération 2017-13_indemnité de mission allouée aux personnalités extérieures n'assurant pas de vacation rémunérée

Délibération 2017-14_convention pluriannuelle d'objectifs avec la DAC de Mayotte

Délibération 2017-15_convention de partenariat avec l'association Shif-woon

Délibération 2017-16_convention de partenariat avec l'association Hippocampus

Délibération 2017-17_calendrier universitaire 2017-2018

Délibération 2017-18_convention de partenariat avec l'ESPE de La Réunion

Délibération 2017-19_maquette pédagogique du master MEEF 1er degré

Délibération 2017-20_statuts du service de la formation continue

Délibération 2017-21_adhésion au portail Sudoc-PS hébergé par Aix-Marseille Université

Délibération 2017-22_adhésion à l'agence bibliographique de l'enseignement supérieur

Délibération 2017-23_tarification du prêt entre bibliothèques

Délibération 2017-24_sortie d'inventaire des ouvrages du CDU

Délibération 2017-25_tarification des documents sortis du fonds documentaire du CDU pour vente aux usagers

Délibération 2017-26_accord de consortium de recherche sur les îles Eparses

Délibération 2017-27_avenant à la convention-cadre avec le laboratoire MARBEC

Délibération 2017-28_adhésion à l'association des plaisanciers de Bouéni

CA du 2 novembre 2016

Délibération 2016-29 modification règlement intérieur CUM

Délibération 2016-30 adhésion AMUE

Délibération 2016-31 cession terrain commune Dembéni

Délibération 2016-32 mise à disposition locaux conseil départemental

Délibération 2016-33 mise à disposition locaux collège Dembéni

Délibération 2016-34 mise à disposition plateau sportif

Délibération 2016-35 schéma d'emplois 2017-2018

Délibération 2016-36 indexation contractuels CUM

Délibération 2016-37 actualisation référentiel d'équivalence horaire

Délibération 2016-38 budget initial 2017

Délibération 2016-39 forfait d'hébergement laboratoire de rattachement

Délibération 2016-40 exonération des droits de formation continue pour les personnels du CUM

Délibération 2016-41 tarifs DU Valeurs de la République et Religions

Délibération 2016-42 convention de partenariat Parcours d'excellence

Délibération 2016-43 modification règlement intérieur commission scientifique

Délibération 2016-44 tarifs location zodiac semi-rigide

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Centre Universitaire de Formation et de Recherche de Mayotte - Route nationale 3 - BP 53 - 97660 DEMBENI - Tél : 02 69 61 07 62