ELECTIONS 2026 - Comité Social d'Administration d'Etablissement - Commission Paritaire d'Etablissement - Commission Consultative Paritaire des Agents Non TitulairesScrutin du 03 décembre au 10 décembre (vote électronique)

ARRÊTÉS ÉLECTORAUX et PROCLAMATION DES RÉSULTATS

COMITE SOCIAL D'ADMINISTRATION (CSA)

Arrêté n°2026-AG-018 portant fixation de la part hommes_femmes au CSA 

Arrêté n°2026-AG-026 modalités de vote électronique

Arrêté n°2026-AG-027 portant organisation élections CSA

COMMISSION PARITAIRE D'ETABLISSEMENT (CPE)

Arrêté n°2026-AG-019 portant fixation de la part hommes_femmes à la CPE 

Arrêté n°2026-AG-026 modalités de vote électronique

Arrêté n°2026-AG-028 portant organisation élections à la CPE

COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE - AGENTS NON TITULAIRES (CCP-ANT)

Arrêté n°2026-AG-020 portant fixation de la part hommes_femmes à la CCP - ANT

Arrêté n°2026-AG-026 modalités de vote électronique

Arrêté n°2026-AG-029 portant organisation élections à la CCP ANT